Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SORCIER DES TERROIRS
Norbert BECKER

Numéro de dépôt :
96648669
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque LE SORCIER DES TERROIRS

Déposée le 28 octobre 1996 par Norbert BECKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SORCIER DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est Norbert BECKER, domicilié(e) 54450 DOMJEVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norbert BECKER - France.

La marque LE SORCIER DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SORCIER DES TERROIRS est expirée depuis le 28 octobre 2006.

Norbert BECKER a également déposé les autres marques suivantes : NORBERT BECKER LE SORCIER DU TERROIR LORRAIN


Norbert BECKER - 54450 DOMJEVIN - France


Norbert BECKER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Boissons alimentaires buvables non alcooliques Uniquement les boissons vin et alcool AOC Pâtisseries confiseries Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, huiles Organisation de voyages

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.